Mairie de Vedène

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Conseil municipal du 13 décembre

Le 13/12/2018

Heure : 19h30
Lieu : Salle du conseil municipal - Mairie 11 rue Jean Moulin

CONSEIL MUNICIPAL : JEUDI 13 DECEMBRE 2018 à 19H30

ORDRE DU JOUR

- Finances/Économie/Commerce/Artisanat

Finances Décision Modificative n° 2 – Budget Principal 2018
Autorisation de programme et de crédit de paiement (APCP) 3ème Groupe Scolaire - Actualisation
Ouverture par anticipation des crédits d’investissement 2019
Avances sur subventions 2019
Solde subvention 2017 – Association « Maison Crèche la Popinette »
Admissions de créances en non-valeur et créances éteintes
Subvention exceptionnelle à l’Association Vedène Sport XIII
Vidéoprotection du 3ème Groupe Scolaire - Demande de Subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Construction du 3ème Groupe Scolaire –Tranche fonctionnelle 2 – Demande de Subvention au titre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT 2019 - Région) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL 2019 – Etat)
Construction du 3ème Groupe Scolaire – Travaux d’aménagements extérieurs – Demande de Subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2019 (DETR)
Travaux d’extension de la cuisine du restaurant scolaire Les Jardins – Demande de Subvention au Département de Vaucluse au titre du Contrat de Transition 2018

- Urbanisme/Affaires Foncières/Travaux

Urbanisme
Autorisation donnée au Maire en vue de la signature et du dépôt d’une déclaration préalable relative à l’extension de la cuisine du restaurant scolaire des Jardins
Dénomination 3ème Groupe Scolaire
Avenant n° 1 à la convention du service commun avec le Grand Avignon Instruction des Autorisations de Travaux
Présentation du rapport annuel de la Commission Communale d’Accessibilité
Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter de la société BIGARD Le Pontet

Affaires Foncières
Vente de Domaine Privé Communal – Avenue Charles de Gaulle – M. VERGELY
Vente de Domaine Privé Communal – Avenue Charles de Gaulle – M. NADOUCE
Avenant n° 1 au bail commercial avec La Poste

- Education/Petite Enfance

Petite Enfance
Convention Association Maison Crèche la Popinette/Commune 2019/2021 – Approbation

- Ressources Humaines
Modalités d’application des divers régimes indemnitaires de la Collectivité
Avantages en Nature 2018 – Transparence de la Vie Publique
Mise à Jour des Ordres de Mission Permanents
Recensement partiel de la Population - Recrutement d’agents vacataires
Modalités de Remboursement de Frais de Missions aux Agents en cas d’annulation
Fixation des Indemnités de Fonction des Elus – Modification

- Administration Générale
Avis du Conseil Municipal sur le nombre et la liste des Ouvertures dérogatoires de Dimanches des commerces de détail - Année 2019
Création d’un service public de Défense Extérieure Contre l’Incendie
Modification des Statuts du Syndicat d’Electrification Vauclusien - Approbation
Modification du Règlement Intérieur de la Commande Publique
Approbation des Conventions de Délégation à la Commune du Contingent de Logements Réservataires du Grand Avignon - Opérations « La Treille 2 » et « Avenue de la Libération »

Rendu-compte de Décisions

Questions Diverses

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