Mairie de Vedène

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Conseil municipal | Jeudi 8 Avril 2021

Du 08/04/2021 au 09/04/2021

Heure : 19h00
Lieu : Centre de loisirs Capeau

CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 08 AVRIL 2021 à 19 H 00

ORDRE DU JOUR

Finances
1. Budget Principal – Approbation Compte Administratif 2020
2. Budget Principal – Approbation Compte de Gestion 2020
3. Budget Principal – Affectation des Résultats 2020
4. Budget Principal 2021 – Approbation
5. Fiscalité Locale – Vote des Taux 2021
6. Participation aux charges scolaires de fonctionnement pour l’année scolaire 202-2021 – Morières-les-Avignon
7. Appel à projet « Plus en avant 2021 » du Conseil Départemental de Vaucluse – Travaux de rénovation énergétique dans les bâtiments communaux

Urbanisme
8. Taxe d’Aménagement – Suppression de l’exonération
9. Avis sur vente « le Green » par la SA « Famille et Provence »

Foncier
10. Convention ENEDIS / Commune (Régularisation) – BI 307 Avenue Vidier – Réseau Aérien
11. Convention ENEDIS / Commune (Régularisation) – BI 307 Avenue Vidier – Réseau Souterrain
12. Convention ENEDIS / Commune (Régularisation) – AL 146 et 147 – Groupe Scolaire Frederi MITAN – Réseau Souterrain
13. Convention ENEDIS / Commune (Régularisation) – BH 272 – Chemin de la Banastière – Réseau Souterrain
14. Convention ENEDIS / Commune – AS 260 – Allée de Gromelle – Réseau Souterrain
15. Bilan annuel des Opérations Foncières 2020
16. Vente n°2021-01 – Maison AK 21 et 146 – Approbation du cahier des charges

Administration Générale
17. Adhésion de la Commune à la Fondation du Patrimoine
18. Adhésion à Association pour Festival Off

Rendu-compte de Décisions

Questions Diverses